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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY
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ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL
LES RUCHERS DU ROY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3298576
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL de LES RUCHERS DU ROY

Présentation de la marque ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL

Déposée le 15 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY domicilié(e) 37 rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 417 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RUCHERS DU ROY Mr Stéphane LELONG domicilié(e) 37 rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL est expirée depuis le 15 juin 2014.

LES RUCHERS DU ROY a également déposé les autres marques suivantes : Maison de Miel à Paris , LES RUCHERS DU ROY


LES RUCHERS DU ROY S.A.R.L. - 37 rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 449417096


LES RUCHERS DU ROY Mr Stéphane LELONG - 37 rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Miel, pâtisserie et confiserie, glaces, sauces, cafés, thé, cacao. Gelées, confitures, compotes. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.